Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://innoasis.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Innoasis
Adresse : 868 avenue du chemin de Jouques, 13420 Gémenos
Email : contact@innoasis.fr
Téléphone : 06 88 85 23 56

Directeur de la publication : Innoasis

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Hostinger
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Innoasis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Innoasis.

4. Limitations de responsabilité

Innoasis ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://innoasis.fr.

Innoasis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://innoasis.fr.